Bienvenue sur le site de HEAVENLY DOG TRAINING.
Nous vous invitons à consulter les mentions légales ci-dessous indiquées.
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Heavenly Dog training les présentes mentions légales.
Propriétaire et éditrice du site : Katell CHARLOT
Siège Social : 8 Cité Michelin, 95240, Cormeilles-en-Parisis, France
Siret : 87870082200017
Certificat de capacité ACACED : 2019/4869-8cdb (Fait à Meaux, France / Organisé par Zoopro-Amazon Consultants)
Téléphone : +33 (0)6 24 06 03 07
Responsable publication : Katell CHARLOT (présidente et fondatrice)
Mail du responsable publication : info@heavenlydogtraining.com
Crédits photographiques: Heavenly Dog Training, Katell Charlot, Canva.
Le site Heavenly Dog training est accessible à l’adresse suivante : https://heavenlydogtraining.com (ci-après “le Site”). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes ” Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
A. Editeur du site
Le site Heavenly Dog training est édité par : Katell Charlot
domiciliée à l’adresse suivante : 8 Cité Michelin, 95240, Cormeilles-en-Parisis, France, et immatriculée au numéro siret: 87870082200017.
Téléphone : + 33 (0)6 24 06 03 07
Adresse e-mail : info@heavenlydogtraining.com
ci-après ” l’Éditeur “
B. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : Katell Charlot
Adresse e-mail de contact : info@heavenlydogtraining.com
ci-après ” le Directeur de publication “
C. Hébergeur du site
Le site Heavenly Dog training est hébergé par : WordPress
ci-après ” l’Hébergeur “
D. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Heavenly Dog training.
ci-après les ” Utilisateurs “
ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
ARTICLE 4 – CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : info@heavenlydogtraining.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
Dans le cadre de l’obligation de désignation d’un médiateur à la consommation, nous désignons le médiateur rattaché au SNPCC : CM2C.NET – CM2C – 14 rue Saint Jean 75017 Paris www.mediateurprofessionchienchat.fr
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